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Auteur Fil de discussion: Failli être verbalisé en buggy  (Lu 5344 fois)
lezaar
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LX
Messages: 5 762



WWW
Failli être verbalisé en buggy
- Répondre n°15 le 16 Octobre 2003 à 13:05:53 -

mouarf...ca s'arrange pas .... :sm9:  :sm87:
Journalisée

B1056->LX001
Quelle soirée pourrie,dès que je retrouve mon froc je rentre
mon blog et mes kaps
patrice
Invité
Failli être verbalisé en buggy
- Répondre n°16 le 16 Octobre 2003 à 14:16:43 -

:sm9:
Journalisée
Laurent
Invité
Failli être verbalisé en buggy
- Répondre n°17 le 16 Octobre 2003 à 15:25:53 -

Mdr Anthony  :sm9:
Journalisée
JEANPIT
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DUNKERQUE
Âge: 63
Messages: 1 846



Failli être verbalisé en buggy
- Répondre n°18 le 16 Octobre 2003 à 18:59:54 -

:sm9:  :sm9:  :sm9:  Very Very Happy  :sm9:  :sm9:  :sm9:
Journalisée

En recherche de matos"........
frank le Marseillais
Invité
Failli être verbalisé en buggy
- Répondre n°19 le 16 Octobre 2003 à 19:43:05 -

ben ; demandes l'autorisation au proprio ( le notaire) en general cela ne pose pas de problemes et ainsi tu seras serein.
de toute maniere, je ne vois pas en quoi un garde chasse peut intervenir dans ce domaine.
pour la petite histoire.
dans le parc national de camargue, zone protégée un max, les gardes ne peuvent pas verbaliser les chars qui passeraient au milieu de la zone , du fait d'un vide juridique.
En fait nous roulons sur une bande de 25m en bord de plage , et quand nous le faisons, nous demandons l'autorisation de le faire qui n'est jamais refusée dans ces conditions: rester en bord de plage, ce que l'on comprend facilement et qui est normal.

qu'est ce un char, un vehicule de loisir???, un engin de plage??? dans quelle categorie le placer, bref pour l'instant ce flou peu nous servir.
si un VTT est autorisé, pourquoi pas nous.
s'il y a interdiction de circuler, nous sommes pas un vehicule.
bref à nous de jouer avec.

ce serait bien d'avoir l'avis de la gendarmerie et celui d'un juriste.
surtout si une autorisation a ete donnée.
quand on loue quelque chose, on perd certains droits que l'on a dessus, ils sont transmits au "locataire", c'est peu etre le cas dans cette situation. a voir!!
Journalisée
Laurent
Invité
Failli être verbalisé en buggy
- Répondre n°20 le 16 Octobre 2003 à 20:28:19 -

Citation
demandes l'autorisation au proprio ( le notaire) en general cela ne pose pas de problemes et ainsi tu seras serein.


Généralement, C ce que je fais, je discute un peu avec le fermier et il s'en fiche complètement du moment que tu vas pas faire le con sur des terres où il vient de semer.
Ici je pensais "être sur le champs" (en fait j'étais plutôt au bord de la route) d'un gars que je connais. Mais il s'avère qu'il n'en est que le locataire.
Pour ces champs, même pas la peine de demander une autorisation : le notaire est lui même un chasseur à avec une mentalité du 19e s.
En plus comme la chasse viens d'être ouverte, il va falloir se méfier partout maintenant (sont tellement cons et si peu ouverts ces gars...).

Pour le garde-chasse, il doit être également agent des eaux et forêts mais n'empêche qu'il a outre-passé ses droits en me demandant mes papiers. Je n'avais commis aucun délit, ma voiture était garée en bordure du champs, le coffre ouvert avec un peu de matos sur le sol). Bah encore un gars qui aura voulu faire du zèle. Mon père fait de l'attelage et rencontre les mêmes problèmes lors de ballades en forêts. Sont vraiment trop cons par chez moi. Mais je vais quand même me renseigner auprès de la gendarmerie.

[/quote]
Journalisée
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